Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGE VERT BLEU SUD LE NEGOCE DES BEAUX FRUITS
ETABLISSEMENTS PAUL PLAN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1639433
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2000
ROUGE VERT BLEU SUD LE NEGOCE DES BEAUX FRUITS de ETABLISSEMENTS PAUL PLAN

Présentation de la marque ROUGE VERT BLEU SUD LE NEGOCE DES BEAUX FRUITS

Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL PLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUGE VERT BLEU SUD LE NEGOCE DES BEAUX FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL PLAN domicilié(e) 8 place du Théâtre, 26200 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque ROUGE VERT BLEU SUD LE NEGOCE DES BEAUX FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETABLISSEMENTS PAUL PLAN a également déposé les autres marques suivantes : LOU PASTRE , (Marque figurative) , LANFRAY , P PLAN , ROUGE VERT BLEU SUD , LOU PASTRE , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS PAUL PLAN (S.A.) - 8 place du Théâtre, 26200 MONTELIMAR - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Inscription le 30 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57321 - Publication au BOPI 1991-10-30

Fruits séchés, conservés et cuits. Fruits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.